Les assurances

L'airsoft et l'assurance : obligation ou simple question de sécurité ?

L'assurance nécessaire: En matière d'airsoft, l'assurance dont vous aurez besoin est une responsabilité civile (RC), qui vous protégera de tous les dommages que vous occasionnerez aux tiers selon l'article 1382 du code civil bien connu de tous normalement puisqu'il stipule que tout dommage que vous causerez à autrui devra être réparé. La responsabilité civile sert donc à couvrir ce risque qui est non négligeable en matière d'airsoft puisque nous propulsons de petites billes qui peuvent avoir la mauvaise idée de percuter un tiers qui n'est pas protéger ou un joueur qui à enlever sa protection faciale….. sans parler des risques inhérents à cette activité à savoir que vous cassiez quelque chose sur un terrain d’autrui, que vous détérioriez son terrain de quelque manière que ce soit.

En matière de responsabilité civile, il faut bien distinguer deux possibilités :

  1. La pratique occasionnelle d'un sport avec des amis engagera, généralement, la responsabilité civile vie privée de votre contrat habitation. S’il s'agit bien d'une activité occasionnelle pratiquée exceptionnellement hors cadre fédération ou club c'est votre assurance RC personnelle qui prendra le relais. (ex : match de foot entre amis).
  2. La responsabilité civile de votre contrat habitation ne pourra pas fonctionner pour la participation à une compétition sportive y compris entraînements et essais, si elle nécessite une autorisation administrative préalable, se déroule en tout ou partie sur la voie publique, ou se déroule sous l'égide d'une fédération. De la même manière, les activités sportives exercées dans les associations, clubs, Fédérations qui ont assuré leurs adhérents sont exclues de la garantie. En cas de doute, retenez ce principe de base : la loi oblige toute personne qui cause un dommage à un tiers, à le réparer, dans la mesure où il en est déclaré responsable. Donc, si vous causez un dommage à un tiers en pratiquant un sport il faudra trouver un assureur pour rembourser ce dommage. Ce sera, soit votre assureur personnel habitation, soit celui de la fédération, du club ou de l'association.

Tableau récapitulatif des différents cas d'assurance (ou de non assurance) lors de la pratique de sports :

 

 

Responsabilité civile (dommages causés)

Dommages du sportif (dommages subis)

Défense & recours Protection juridique

Adhérent à un club ou à une association

Tout groupement sportif doit souscrire un contrat couvrant sa responsabilité (loi du 13 juillet 1992 - Décret de mars 1993)

Le groupement doit informer l'adhérent de la nécessité de souscrire une assurance pour les dommages corporels subis et mettre à sa disposition les formulaires de souscription

A voir au cas par cas avec votre club ou votre association sportive

Licencié

Le licencié bénéficie de l'assurance obligatoire de responsabilité civile souscrite par la fédération

La Fédération doit lui proposer une adhésion facultative à une assurance individuelle accident

A voir au cas par cas avec votre club ou votre association sportive

Pratiquant occasionnel

Le contrat habitation comprend une garantie de responsabilité civile pour les dommages causés - Vérifiez si la pratique de votre sport ne nécessite pas une extension

Nécessité de souscrire un contrat individuel accident - Attention aux exclusions sur certains sports considérés comme "dangereux" ou "à risque"

Le contrat habitation comprend une garantie de Défense & recours dont il convient de valider l'étendue

Participant à des compétitions

La licence Fédérale doit comprendre l'assurance obligatoire de responsabilité civile

Proposé dans l'assurance Fédérale (vérifiez les montants) - Extension possible sur votre contrat personnel

Attention aux limitations sur cette garantie lors des compétitions

 

La situation de l'airsoft :

L'airsoft n'est pas un sport, en effet il n'est en aucune façon soumise à l'égide d'une fédération quelconque, en revanche de plus en plus de teams commencent à se développer et décident de devenir des associations. C’est ici que se situe le problème de savoir si une assurance est nécessaire ou non. Lorsque vous pratiquer l'airsoft simplement en vous retrouvant sur un terrain alors que vous ne faites partie d'une association vous serez considérez comme des joueurs occasionnels et vous devez donc vous reporter au cas n°1 évoqué plus haut. En revanche lorsque vous faites partie d'une association, le problème est tout autre. C'est l'association qui est responsable de ses membres lorsque ceux-ci pratiquent l'airsoft sur un terrain quelconque. Si problème il y a, l'association en temps que personnalité morale va être mise en cause et au travers d'elle son président ! En effet l'association est responsable de ses adhérents lorsque ceux-ci sont dans ses cadres, c'est à dire lorsqu'ils pratiquent dans les manifestations organisées pas l'association. En conséquence, avoir une assurance pour une association d'airsoft n'est pas une obligation mais est très fortement recommandée, et cela surtout dans le respect de l'engagement du président qui donne déjà de son temps et de son énergie et la moindre des choses c'est qu'il ne puisse pas être attaqué pour des motifs pécuniaires auquel cas plus personne ne voudrait prendre des responsabilités.

Le prix des assurances :

Pour avoir déjà fait un appel d'offre de quelques compagnies d'assurance, nous pouvons déjà vous dire que les prix vont du simple au triple. Il est très compliqué voir quasiment impossible de comparer les prix des différentes compagnies pour la simple et bonne raison que les prix des une s'accompagne de certaines garanties alors que les autres seront moins chères mais avec moins de garanties……En sommes on vous demande de savoir ce que vous voulez assurer, quels montant de garantie vous voulez avoir et ensuite vous ferez votre choix en fonction des prestations fournies et des prix de chacune des différentes compagnies. Dans certaines régions certaines associations ont des difficultés à trouver une assurance susceptible de les couvrir pour ce genre d'activité et dans d'autres régions non. La réponse à ce problème est en faite assez simple, souvent les compagnies sont régionalisées et leurs statistiques ne sont pas transmises entre les différentes régions, en conséquence si plusieurs accidents se produisent en région parisienne, une même assurance refusera d'assurer l’association de là-bas mais continuera à le faire en PACA.

En ce qui concerne concrètement la politique des prix, Vinz, le trésorier de notre association, a passé de longues semaines à consulter les compagnies d’assurance pour savoir si elles assuraient l’airsoft et à quelles conditions. Finalement, seuls quatre assureurs nous ont répondu favorablement : Groupama, Aviva, la MAIF et la MAE. Et seuls les deux derniers nous ont fait des propositions tarifaires, 149,89 € par an pour 50 membres du côté de la MAIF, 124,50 euros par an pour 50 membres du côté de la MAE.

L’association avait déjà été assurée auprès de la première, avant que celle-ci décide de rompre le contrat, un an plus tard. Nous avons donc choisi la deuxième. De plus, notre interlocuteur, un conseiller dédié aux associations, connaissait et pratiquait l’airsoft. Le tarif comprend une responsabilité civile (les dommages qu'on pourrait causer aux tiers ou se causer entre nous), une assurance individuelle corporelle qui couvre également nos invités (pour les dommages qu'on pourrait se causer tout seul dans le cadre de l'activité) et une prise en charge des frais de procédure en cas de litige né dans le cadre de l'activité. Quand nous nous déplaçons, le système de couverture est le même. La GAN, le CIC, la MAAF, la MATMUT, AGF, la GMF, Generalli, la CNP, Pacifica, la Macif, AXA et MMA n’assurent pas l’airsoft.

 

Désormais vous avez quelques éléments en main pour pouvoir choisir correctement votre assurance.

Bon courage à tous ceux qui ont des difficultés à trouver une assurance, essayer de présenter un dossier complet ou vous mettez en avant les avantages de cette activité, évitez de parler d'armes ou de morts, parlez de répliques ou mieux encore de lanceurs qui est beaucoup plus neutre, dites que ce ne sont pas des billes de couleurs et qu'elles n'engendrent point de dégâts sur les murs, dites encore si vous utilisez des billes biodégradables qu'elles respectent l'environnement, dites enfin que c'est une activité en plein essor qui attire principalement des jeunes (même chose pour la banque : parlez du segment 18-25 ans vous verrez quelle sera la réaction de l'assureur ou du banquier).En effet, ces derniers aiment assez le segment 18-25 ans pour une raison toute simple, ce seront leur client de demain et un client satisfait avec une association a plus de chance de revenir ensuite pour son assurance particulière. Voilà quelques astuces qui marchent.

Maouzzy

(MAJ/Springbox, 21 août 2008)